Capsule pascal Les villes contre les pétrolières.jpg (470.22 Ko)

San Francisco et sa voisine, Oakland, ont déposé cette semaine une poursuite en justice contre cinq compagnies pétrolières, pour leur responsabilité dans les changements climatiques. Si, dans le passé, des groupes d’individus ont déjà tenté de lancer de telles poursuites, il s’agirait apparemment de la première fois que des villes posent le geste.

Les deux villes de Californie pourraient réclamer des milliards en compensations pour les « dommages à la propriété » et les futures infrastructures qu’elles devront élever tout autour de la baie de San Francisco, afin de se protéger contre la hausse du niveau des eaux. Les deux poursuites, déposées séparément mais en concertation, s’inspirent des poursuites engagées il y a trois décennies contre les compagnies de tabac, pour leur responsabilité dans les cas de cancer et dans les campagnes de désinformation.

La difficulté à établir un lien de responsabilité avec ces compagnies est ce qui a nui, jusqu’ici, aux efforts pour amener le débat sur la scène judiciaire : par exemple, les tribunaux américains ont refusé d’entendre une poursuite contre la compagnie Exxon déposée en 2008 par un groupe autochtone d’un village de l’Alaska, Kivalina, village qui devra être déménagé à cause de l’érosion des côtes créée par la fonte des glaces. Le même problème pourrait se présenter avec ces deux villes : démontrer un lien causal entre le rôle joué par ces compagnies et des dégâts au niveau régional, représente un défi, autant pour les avocats que pour les scientifiques.

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