Retour au sommaire du numéro 18 Retour à la page d'accueil de la LBQ Ecrivez à la LBQ L'Agence Science-Presse est fière d'héberger La Lettre du bibliothécaire québécois

4. LA F.A.Q.U.L.T.E DE DROIT (FOIRE AUX QUESTIONS DE L'UNIVERSITE LAVAL TRAITEES ELECTRONIQUEMENT)   PETIT PORTRAIT DES ÉDITEURS JURIDIQUES QUÉBÉCOIS par Denis LeMay, avocat [ Denis.LeMay@bibl.ulaval.ca ] 1 INTRODUCTION S'il est vrai qu'après les génies viennent ceux qui peuvent les imiter, peut-être faudrait-il qu'après les créateurs de droit, viennent ceux qui savent les relayer! Les premiers producteurs de droit sont, bien entendu, les institutions de l'état, le parlement, le gouvernement et les tribunaux. 2 Il existe une quatrième "source" du droit, qu'on appelle la doctrine, terme technique et hétéroclite qui regroupe l'ensemble des écrits des auteurs (universitaires, juristes, thésards) sur les sources premières du droit (la loi, le règlement, la jurisprudence) bien que certains auteurs placent cette dernière en "secondaire" d'où le refoulement de la doctrine en source "tertiaire". 3 Mais quittons ces distinctions byzantines et par trop ténues pour en venir à notre propos. La doctrine s'inscrit dans le circuit socioculturel de l'édition juridique. L'auteur a besoin d'un éditeur. C'est ce personnage qui nous intéresse ici. 4 L'édition juridique constitue un monde complexe, concentré et fascinant. Reflétant la diversité des systèmes juridiques, se devant d'aborder tous les domaines et tous les problèmes, elle révèle la situation juridique des pays et régions: complexité. Peu d'éditeurs juridiques, en proportion du nombre d'éditeurs dans le monde, se partagent le gâteau d'un marché lucratif, captif et saturé tout à la fois: concentration. Enfin, fascination de voir les transactions s'envoler à coup de milliards de dollars pour l'acquisition de filiales juridiques de multinationales de l'édition dans la pure tradition convergente des mégalopoles et de la mondialisation. Même à l'échelle du Québec, on le verra, la situation correspond à la tendance mondiale. 5 Offrons-nous une petite tournée analytico-descriptive des principaux éditeurs juridiques du Québec en gardant à l'esprit la diversité comme l'inégalité en valeur des sites web qu'ils affichent. Vu l'ampleur du domaine, nous ne couvrons, dans cette chronique, que les éditions québécoises; nous nous proposons de couvrir les éditeurs non-québécois d'intérêt pour la LBQ dans une autre chronique. 5.1 Wilson et Lafleur Ltée, le doyen du groupe. Filiale de Quebecor, Wilson et Lafleur Ltée est la plus ancienne maison d'édition juridique au Québec. On publie des ouvrages généraux et des codes annotés [ http://www.wilsonlafleur.com/ ]. Sur le site web, on peut consulter le catalogue de l'ensemble de l'édition juridique du Québec car Wilson et Lafleur Ltée est également libraire, c'est en fait le seul libraire exclusivement juridique du Canada tout entier. 5.2 Les éditions Yvon Blais, une maison d'une vingtaine d'années environ, filiale de Carswell (depuis 1997), dynamique et très diversifiée, publie surtout des ouvrages de doctrine et des produits électroniques, plusieurs périodiques et la série Développements récents en droit [...], qui regroupe les cours de perfectionnement du Barreau. La maison élabore présentement son site web. On peut commander par courriel [ commandes@editionsyvonblais.qc.ca ]. 5.3 Les éditions Thémis, rattachées à l'Université de Montréal, sont le foyer principal des publications juridiques de cette université. On y publie des monographies et des recueils collectifs de textes (i.-e. plus ou moins des anthologies jurisprudentielles destinées à l'enseignement universitaire) [ http://www.themis.umontreal.ca/ ]. 5.4 SOQUIJ, la Société québécoise d'information juridique, formée en 1976 à titre de société d'état pour prendre le relais du Barreau du Québec dans la publication des recueils de jurisprudence du Québec (assumée depuis 1892 par le Barreau du Québec) occupe une place centrale dans l'édition juridique. Menacée plusieurs fois de privatisation, SOQUIJ a conservé son statut tout en étant entièrement autofinancée et même génératrice de revenus pour l'état. Outre de nombreuses collections jurisprudentielles générales comme spécialisées, SOQUIJ publie des outils de recherche (répertoires, annuaires, guides, etc.)et, de plus en plus, des monographies. SOQUIJ est le principal serveur québécois de banques de données juridiques [ http://www.soquij.qc.ca/ ]. Le nouveau service AZIMUT, lancé en janvier 1999, a déjà fait l'objet d'une mention dans la LBQ/16 par Jean-François Barbe. Rappelons simplement qu'AZIMUT est un nouvel accès web, convivial et regroupé aux banques de données de SOQUIJ. AZIMUT possède son propre site web [ http://www.azimut.soquij.qc.ca/ ]. Rappelons (nous l'avions dit dans la LBQ/12) que SOQUIJ offre une compilation des bulletins d'information des cabinets juridiques: une véritable mine d'or [ http://www.soquij.qc.ca/prod/infojuri/bulletin.htm ]. 5.5 CCH/FM filiale, elle aussi, d'une multinationale de l'édition juridique, est spécialisée dans la publication d'ouvrages à feuilles mobiles dans des domaines de haute complexité juridique: la fiscalité, les affaires, le travail, l'environnement, pour ne nommer que ceux-là. La maison est active dans les publications électroniques. Les abonnés aux publications reçoivent un cédérom donnant accès au contenu des imprimés avec le bénéfice de l'hypertexte. On publie un bulletin, intitulé "Collection du juriste" qui tient à jour, par des notules, l'ensemble des publications (notez que les mises à jour régulières et classiques sur feuilles mobiles continuent d'être publiées... pour l'instant) [ http://www.cch.qc.ca/ ]. 5.6 L'Éditeur officiel du Québec joue un rôle majeur dans l'édition juridique, d'une part comme imprimeur officiel des lois et des règlements; c'est l'équivalent des "Queen's printer" des ressorts de droit anglais. D'autre part, sous la marque "Les Publications du Québec", il joue un rôle d'un éditeur général des publications du gouvernement. Ces deux rôles entrent parfois en conflit, lorsque vient le moment de donner gratuitement les textes aux citoyens ou de le leur vendre. Choix difficiles quand l'état fait commerce. Faudrait-il, comme le dit Montesquieu, brûler les vaisseaux du prince lorsqu'il fait concurrence au commerce? Comme on l'a déjà dit, l'Éditeur officiel offre gratuitement l'accès aux lois refondues du Québec et, depuis 1999 pour télédéchargement, l'accès à d'autres lois et règlements [ http://doc.gouv.qc.ca/ ]. Tout ce qui est vendu fonctionne bien mieux, tiens, c'est curieux, via l'URL suivant [ http://doc.gouv.qc.ca/ ]. L'Éditeur officiel du Québec a pris le relais de SOQUIJ pour la banque (commerciale) des Lois du Québec. Toutefois, le produit n'est offert que sur cd-rom (infobases, Lois du Québec). 5.7 Les éditeurs non juridiques publient à l'occasion un titre juridique ou d'intérêt pour le droit: des gouttes d'eau dans l'océan! 6 L'avantage relatif de cette concentration aux mains d'éditeurs spécialisés consiste dans la facilité de repérer les titres essentiels en un tournemain. Donnez-moi trois adresses, je vous bâtis une collection. Combien de temps cela durera-t-il? L'édition juridique québécoise qui serait menacée, comme les autres secteurs de l'édition, par l'avancée technologique, connaît pourtant une surprenante vitalité et une progression constante des nouveautés en monographies. Serait-ce que le conservatisme des juristes, si souventes fois décrié, serait porteur d'un espoir pour le livre? Chose certaine, le livre garde une grande place dans la pratique et le coeur des juristes; en droit, la matière est livresque, mais l'esprit est l'ivresse! Pour revenir au sommaire du numéro dix-huit...