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5. LA F.A.Q.U.L.T.E DE DROIT FOIRE AUX QUESTIONS DE L'UNIVERSITÉ LAVAL TRAITÉES ÉLECTRONIQUEMENT
par Denis LeMay, avocat [ Denis.LeMay@bibl.ulaval.ca
] 1 Quel internaute n'a pas rêvé un jour de trouver tout ce dont il avait besoin sur une question donnée, au même endroit? Bien sûr, les méga-sites de référence et les méta-moteurs de recherche pourraient nous faire croire qu'il suffit d'un clic pour y arriver mais c'est sans compter les nombreux essais et erreurs qu'il faut subir pour trouver la réponse. 2 Nous parlons ici de sites entièrement consacrés à un thème ou à un domaine, dont la structure et l'envergure sont telles qu'il suffira souvent d'y recourir pour trouver ce que l'on cherche et dont on aura très rarement besoin de s'éloigner pour en combler les lacunes. 3 Nous illustrerons cette thèse à l'aide d'un exemple, celui du site des Nations Unies sur les droits de la personne; nous prendrons l'exemple précis des droits de l'enfant. 4 Degré alpha: arrivée sur le site 5 Degré beta. Puisque la problématique des droits de l'Homme (=DH) est immense, le nombre d'organes onusiens du domaine est élevé et leur diversité déroutante. Rien de tel qu'un organigramme pour s'y retrouver. [ http://www.unhchr.ch/french/hrostr_fr.htm]. L'organigramme permet d'atteindre immédiatement l'organisme qui nous intéresse. On pourrait, par exemple, se rendre directement aux documents reliés à la Convention sur les droits de l'enfant [ http://www.unhchr.ch/french/html/menu2/6/crc_fr.htm ]. On obtient les renvois aux documents, aux sessions, aux mandats. On peut prendre connaissance des programmes de travail pour une session donnée, par exemple. 6 Degré gamma. Retour à la page d'accueil. Les diverses entrées qu'on trouve en marge sont autant de foyers documentaires féconds pourvu que l'on en surmonte le laconisme. Par exemple, l'hyperlien Traités donne accès à l'ensemble des grands textes normatifs du ressort de l'ONU, dans toutes les dimensions des DH, depuis le début. Vous n'aurez jamais besoin d'autre porte d'entrée que celle-ci. Le titre complet de la section est plus descriptif: Instruments internationaux des droits de l'homme [ http://www.unhchr.ch/french/html/intlinst_fr.htm]. Il suffira de dérouler jusqu'à "Droits de l'enfant" pour retrouver les principaux textes pertinents. On retrouvera, entre autres, autant la Déclaration de 1959 que la Convention de 1989. Vous aurez noté que la nature juridique du document (Déclaration, Convention, Résolution, Principe, Règles, etc.) ou plutôt la variété ne fait aucunement obstacle au regroupement. 7 Degré delta: certains documents dépendent
d'un organe spécialisé de l'ONU, c'est à
la rubrique Documents qu'on les a regroupés. Remarquez
l'insuffisance du mot pour dévoiler la richesse documentaire
de ce sous-ensemble. Il y a deux catégories principales
d'organismes onusiens des DH: Dans les deux cas, on peut retrouver les documents, par pays, par date, par sujet ou par cote. 8 Degré espilon: parenthèse sémiotique. Il est bon de se rappeler l'utilisation systématique des indicatifs de série dans le système documentaire de l'ONU. Nous en avons donné une liste sommaire dans notre site web consacré à l'ONU. [ http://www.bibl.ulaval.ca/ress/droit/onu.html#3] La difficulté pour le bibliothécaire non familier des méandres de la documentation onusienne consiste à décoder l'indicatif de série et à identifier le document. Nous proposons une démarche complète de décryptage sur notre site web consacré à l'ONU. Comment passer de l'abréviation aux documents: quelques conseils [ http://www.bibl.ulaval.ca/ress/droit/onu.html#3.2] Nous sommes forcés de vous y renvoyer faute d'espace ici. Une fois digérée, cette prose méthodologique nous aura permis de conclure que l'indicatif de série CRC/C désigne le Comité des droits de l'enfant créé en vertu de la Convention relative aux droits de l'enfant. Fin de la récré. 9 Degré dzeta. De retour aux documents. Si l'on prend l'exemple des grandes Conventions des DH, le modèle récurrent est le suivant: les pays signataires s'engagent à soumettre un rapport initial sur l'état du pays et, par la suite, périodiquement aux 2 ou 3 ans, un rapport de mise à jour sur l'état d'application de la Convention dans leur pays. Or, toute cette information est maintenant disponible sur
le web. [Digression historique. Ce site fut créé
en 1994 par suite de l'adoption, le 20 décembre 1993 par
l'Assemblée générale de la résolution
48/141 créant le poste de Haut-Commissaire des Nations
Unies aux droits de l'homme On peut donc, pour un pays donné, savoir rapidement: On peut en quelques minutes se constituer une liste précise des documents pertinents à un pays donné. [ http://www.unhchr.ch/tbs/doc.nsf] 10 Degré eta. Il ne vous reste plus qu'à vous tenir à jour grâce aux nouvelles qui paraissent sur la page principale. [ http://www.unhchr.ch/Huricane/Huricane.nsf/Webhome/French] Vous pouvez même suivre les travaux d'élaboration des textes à venir et les débats à l'Assemblée générale de l'ONU [ http://www.un.org/french/ga/54/] ou à la Troisième Commission, la Commission des questions sociales, humanitaires et culturelles [A/C.3/sess/-] par où transitent les questions des DH [ http://www.un.org/french/ga/54/troisieme/third.htm]. Conclusion Voilà un beau cas où le point de départ de ma recherche est également le point d'arrivée. Oserai-je dire que nous avons alors obtenu l'Alpha et l'Oméga du même souffle? L'astuce suprême de la navigation sur le web consisterait-elle à repérer le site idoine pour un thème, que nous serions tentés de faire l'analogie avec la recherche du meilleur livre dans l'univers traditionnel de la bibliothèque. Retour à l'alpha...bet? Oh ! Mes gars!
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