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Les sociétés de valorisation au Québec sont, pour la majorité, issues des universités (SOVAR, VALEO, UNIVALOR, SOCPRA et MSBi). Elles ont pour mission de « valoriser » les découvertes/inventions afin de procurer des retombées aux scientifiques universitaires et à l’Université.

Lorsqu’un scientifique fait une découverte, dont une invention pourrait en découler, différents choix s’offrent à lui. Tout d'abord, il pourra décider de publier dans une revue scientifique reconnue illico presto, perdant la possibilité de la breveter et d’en tirer de GROS profits. Il pourra également décider de procéder lui-même au développement et à la commercialisation de son produit en accomplissant, par ses propres moyens, les démarches appropriées(brevet, recherche supplémentaire, etc.). Ces démarches sont, par contre, dispendieuses et ardues à accomplir. Finalement, il pourra se tourner vers l’université qui l’engage afin d’entrer dans le processus de la valorisation. Ce processus débute avec la signature d’un contrat entre la société de valorisation liée à l’Université et le scientifique. Habituellement, au Québec, le contrat stipule que le chercheur transfère la propriété intellectuelle de son invention à la société de valorisation de l’Université pour des raisons de gestion. En retour, la société s’engage à faire les démarches à ses frais afin de breveter et de tirer des profits de cette invention. De plus, les retombées seront habituellement partagées entre l’Université et le chercheur dans une proportion de 35-50 % en faveur du chercheur.

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La valorisation est en fait un processus par lequel des gens d’affaires tenteront de vendre l’invention ou de s’allier (on parle d’octroi de licence) à des investisseurs privés, qui possèdent les moyens financiers de développer un produit commercialisable. Ce processus nécessite tout d'abord une évaluation du marché par la société de valorisation (afin d’éviter de breveter une invention pour rien). En principe, la demande de brevet devrait survenir après l’étude de marché afin d’éviter des frais supplémentaires encourus par l’Université. Par contre, certaines universités procèdent en premier lieu avec la demande de brevet. Suite au dépôt de la demande de brevet, le chercheur pourra publier sa découverte. Après le dépôt de la demande de brevet, des démarches seront effectuées auprès d’investisseur potentiel. Divers contrats complexes, rédigés par des professionnels, doivent être signés avec ces investisseurs afin de protéger la confidentialité des informations, déterminer les différentes méthodes de paiements et établir les règles entourant le développement du produit et sa commercialisation. Les sociétés de valorisation s’assurent d’avoir le meilleur « deal » possible.

Les sociétés de valorisation sont d’excellents outils qui permettent aux chercheurs, qui n’ont pas les moyens nécessaires, de développer leur découverte en produit commercialisable. Cependant, les systèmes actuels aux Québec sont en réfection et nécessiteront des améliorations et des refontes afin d’être plus performants dans les prochaines années.

Jean-Philippe Leroux

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