Saviez-vous que parmi les 150 médicaments les plus prescrits, 118 proviennent d’êtres vivants, surtout de plantes ?

Près de 80 p. 100 de la population mondiale dépend de produits dérivés de ressources naturelles (plantes, champignons, microorganismes, animaux) pour les soins de santé de base. Les sociétés multinationales de biotechnologie ont reconnu cette valeur et font de la bioprospection aux quatre coins du monde, à la recherche de matériel génétique utile pour les soins de santé, mais aussi en agriculture, dans les cosmétiques et en horticulture. Des universités et des centres de recherches s'intéressent aussi à ce domaine.

Face à l'intérêt scientifique et commercial croissant pour les ressources génétiques et aux menaces pesant sur la biodiversité dans le monde, de nombreux pays, dont le Canada, ont commencé à étudier les façons optimales d'augmenter leur capacité de gérer l'accès aux ressources génétiques se trouvant sur leur territoire et de retirer des avantages de l'utilisation de ces ressources. C'est ce qu'on appelle « l'accès et le partage des avantages » (APA).

L'APA vise principalement à assurer que ceux qui ont accès aux ressources génétiques et qui les utilisent (les utilisateurs) concluent des ententes ou des accords avec ceux qui fournissent ces ressources (les fournisseurs) et que ces fournisseurs reçoivent une part juste et équitable (monétaire ou non) des avantages découlant de l'utilisation de ces ressources génétiques.

Cas concret

Le Hoodia Gordonii, un cactus indigène à la région du désert du Kalahari, est consommé depuis des centenaires par les San, peuple indigène du sud de l’Afrique, afin de repousser faim et soif lors de longues expéditions de chasse. Dès les années 1960, la Council for Scientific and Industrial Research (CSIR), un organisme de recherche sud-africain, avait identifié ses propriétés coupe-faim. Après avoir conclu des ententes avec le laboratoire pharmaceutique Phytopharm en 1998, la CSIR a procédé à la mise en brevet des composants actifs du Hoodia.

C’est dans la foulée des accusations grandissantes d’appropriation illicite du cactus par la CSIR que la CSIR et les San, ces derniers jusqu’alors exclus des transactions lucratives, ont conclu un accord de partage des avantages, assurant au San une part des redevances émanant des ventes futures de produits pharmaceutiques dérivés du cactus.

Le cas du Hoodia soulève des questions :

• Comment assurer une participation adéquate des communautés autochtones et locales

dans la détermination de l’accès et du partage des avantages?

• Comment protéger les savoirs traditionnels d’une appropriation non légitime?

• Comment faire coexister les droits de propriété sur les ressources génétiques et ceux des

communautés qui s’opposent à leur application sur ces mêmes ressources?